Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NANCY'S
SOCIETE COBISPA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1298556
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1995

Présentation de la marque LES NANCY'S

Déposée le 8 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COBISPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NANCY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COBISPA domicilié(e) 4 bis, rue d'Angiviller, 78000 VERSAILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE AUMONT - France.

La marque LES NANCY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NANCY'S est expirée depuis le 8 février 1995.

SOCIETE COBISPA a également déposé les autres marques suivantes : CHOCLAT , PAVESKI , FUNNY COOKIES


SOCIETE COBISPA (S.A.) - 4 bis, rue d'Angiviller, 78000 VERSAILLES. - France


CLAUDE AUMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Gaufres, gaufrettes, pâtisserie, confiserie.